Documentation

Version longue du SDGC :

• PARTIE 1 : La chasse dans l’Oise, Bilan du SDGC 2012/2018, Méthodologie d’élaboration du SDGC 2018/2024
• PARTIE 2 : Migrateurs et zones humides
• PARTIE 3 : Petite faune et milieux de plaine
• PARTIE 4 : Grande faune et milieux forestiers
• PARTIE 5 : Prédateurs, déprédateurs et espèces problématiques
• PARTIE 6 : Habitats, usagers et anthropisation
• PARTIE 7 : Sécurité des chasseurs et des non chasseurs
• PARTIE 8 : Formation, animation et communication
• Annexes
• Charte d’agrainage
• Arrêté signé du Préfet
• Tableau d’équilibre agro-sylvo-cynégétique – sangliers

Version allégée du SDGC : Dispositions réglementaires

• Déclaration de perte et demande de duplicata d’un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré
• Procédure de demande de duplicata d’un permis de chasser
• Procédure de demande de duplicata d’une validation annuelle et/ou de l’attestation d’assurance

• Document explicatif contribution à l’hectare 2022/23
• Demande de plan de chasse vierge
• Relevé parcellaire
• Charte d’agrainage
• Notice « Espace Adhérents » – Saisie en ligne
• Affiche biosécurité PPA
• Liste des conducteurs de chiens de sang

• Demande de plan de gestion petit gibier
• Plaquette Sauvetage nids faisans et perdrix
• Arrêté autorisant la Fédération des Chasseurs de l’Oise à procéder à la récupération de sauvetage d’oeufs de perdrix et faisans
• Carte des zones gestion de la petite faune sédentaire
• Dossier barres d’effarouchement

• Arrêté déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans la zone de Choisy-au-Bac
• Arrêté déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans la zone de Compiègne
• Arrêté déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans la zone d’Amblainville
• Fiche chasseur de gibier d’eau : Comment prévenir la transmission des virus d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène des oiseaux migrateurs aux appelants ou auxoiseaux domestiques
• Fiche détenteur d’appelants : Comment prévenir la transmission des virus d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène des oiseaux migrateurs aux appelants ou aux oiseaux domestiques
• Saison 2022/23 : Dates d’ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau dans l’Oise
• Saison 2022/23 : Dates de fermeture du gibier d’eau et migrateurs dans l’Oise
• Bilan individuel pigeon ramier saison 2022/23
• Déclaration de détenteurs d’appelants
• Arrêté relatif à l’organisation de la lutte contre l’Erismature rousse pour la période 2019/2024 pour le département de l’Oise
• Note explicative sur la récolte des plumages de bécassines et le formulaire  plumage bécassine à retourner
• Note explicative sur la récolte des ailes de bécasses des bois et le formulaire ailes bécasse à retourner
• Note explicative sur la récolte des bagues et formulaire bagues à retourner
• Note explicative « CHASSADAPT »

• Périodes et modalités de destruction des ESOD et du Pigeon ramier
• Demande de régulation des ESOD
• Demande de régulation du pigeon ramier
• Déclaration de piégeage
• Relevé annuel de prises des piégeurs agréés
• Pourquoi déclarer les dégâts de prédateurs / déprédateurs ?
• Attestation de dégâts prédateurs/déprédateurs
• Arrêté autorisant la régulation des renards par les lieutenants de Louveterie et annexe communes
• Fiche enquête départementale Ecureuil de Corée
• Fiche recensement Bernache du Canada
• Demande d’autorisation individuelle de destruction à tir à poste fixe de la Bernache du Canada pour la période du 1er février au 31 mars 2023
• Fiche recensement Ouette d’Égypte
• Arrêté relatif à l’organisation de la lutte contre l’Ouette d’Égypte pour la période 2019-2024
• Fiche recensement Érismature rousse
• Arrêté préfectoral à l’organisation de la lutte contre l’Érismature rousse pour la période 2019-2024
• Fiche recensement Perruche à collier
• Enquête corbeautière 2023/24

• Plaquette interculture
• Contrat inter-cultures 2023
• Fiche Switchgrass et contrat switchgrass 2023
• Fiche Miscanthus et contrat miscanthus 2023
• Contrat bandes intercalaires 2023
• Fiche bandes intercalaires
• Contrat 2023 cultures à gibier et Jachères Environnement Faune Sauvage
• Fiches des différentes Jachères Environnement Faune Sauvage
• Contrat Silphie 2023
• Projet régional « plan arbres »
• Projet régional « Nature en chemins »

• Déclaration dégâts de gibier
• Déclaration de travaux
• Liste des communes classées en point noir et zone de vigilance 2022
• Carte de l’Oise localisant les communes en points noirs et vigilance 2022
• Arrêté relatif à l’indemnisation des dégâts de gibier

• Arrêté fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés et les mouflons sur la campagne de chasse 2022-2023
  • Annexe (arrêté global)

• Arrêté complétant le plan de chasse au grand gibier sur les cervidés et les mouflons sur la campagne 2022-2023 (REFUS)
  • Annexe (arrêté global – refus)
• Arrêté fixant le nombre minimum et maximum d’animaux à prélever au titre du plan de chasse dans le département de l’Oise pour la campagne 2022-2023
• Arrêté recours fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés et les mouflons pour la campagne de chasse 2022-2023
  • Annexe 2ème commission (arrêté global)
• Arrêté recours refus fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés et les mouflons pour la campagne de chasse 2022-2023
  • Annexe 2ème commission (arrêté refus)

• Information assurance Terrassur
• Information assurance responsabilité civile Terrassur
• Fascicule « La chasse, coeur de biodiversité »
• Carte des circonscriptions des louvetiers 2020-2024
• Devenir chasseur vigilant (demande d’inscription à retourner à la Fédération des chasseurs de l’Oise)
• Liste des conducteurs agréées dans l’Oise
• Affiche recommandations Covid / chasses collectives
• Affiche préconisations Covid / repas de chasse
• Affiche préconisations Covid / comptages de printemps
• Rapport d’activité 2020/2021 de la Fédération des Chasseurs de l’Oise
• Sécurité : le chasseur responsable – les préconisations
• Fiche collision et autres mortalités
• Poster sécurité
• Enquête communale Oise
• Formulaire d’inscription création  compte SIA – FDC60
• Procédure création compte SIA – FDC60
• Bon de commande calendrier FDC60 2023
• Fiche animation : les mangeoires des jardins
• Fiche animation : comment fabriquer une boule de graisse