- Décret du 16 septembre 2023 portant création d’une contravention réprimant le fait de chasser en état d’ivresse manifeste
- Arrêté du 3 août 2023 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
- Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la barge à queue noire en France Métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2024
- Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse du courlis cendré en France Métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2024
- Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France Métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2024
- Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l’Oise
- Arrêté d’ouverture et de fermeture de la chasse simplifié pour la campagne 2023/2024 (pour impression)
- Arrêté fixant les détenteurs d’une autorisation individuelle de la chasse anticipée au chevreuil, au daim, et au sanglier pour la campagne 2023-2024 dans le département de l’Oise
- Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts du groupe 3 du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
- Arrêté sur les dates de broyage et de fauchage des jachères
- Arrêté de sécurité publique réglementant le tir à balles
- Arrêté portant sur des règles d’éthique en matière de chasse
- Arrêté relatif à la sécurité à la chasse dans l’Oise – 18 mars 2014
- Arrêté relatif à l’organisation de la lutte contre l’Erismature rousse pour la période 2019/2024 pour le département de l’Oise
- Arrêté portant nomination des lieutenants de Louveterie pour le département de l’Oise et fixant le nombre et les délimitations de leurs circonscriptions et avenant
- Arrêté modificatif à l’arrêté du 27 novembre 2019 portant nomination des lieutenants de Louveterie
- Carte des circonscriptions des lieutenants de Louveterie de l’Oise 2020-2024
Version longue du SDGC :
- PARTIE 1 : La chasse dans l’Oise, Bilan du SDGC 2012/2018, Méthodologie d’élaboration du SDGC 2018/2024
- PARTIE 2 : Migrateurs et zones humides
- PARTIE 3 : Petite faune et milieux de plaine
- PARTIE 4 : Grande faune et milieux forestiers
- PARTIE 5 : Prédateurs, déprédateurs et espèces problématiques
- PARTIE 6 : Habitats, usagers et anthropisation
- PARTIE 7 : Sécurité des chasseurs et des non chasseurs
- PARTIE 8 : Formation, animation et communication
- Annexes
- Charte d’agrainage
- Arrêté signé du Préfet
- Tableau d’équilibre agro-sylvo-cynégétique – sangliers
Version allégée du SDGC : Dispositions réglementaires
- Contribution à l’hectare et prix des bracelets saison 2024/25
- Demande de plan de chasse vierge
- Mise à jour / demande de création de territoire
- Déclaration sur l’honneur du droit de chasser
- Bail de chasse individuel
- Annexe 1 : identification du ou des bailleurs
- Annexe 2 : identification du territoire
- Charte d’agrainage
- Notice « Espace Adhérents » – Saisie en ligne
- Affiche biosécurité PPA
- Liste des conducteurs de chiens de sang
- Ouverture anticipée tir sanglier en taxe d’abattage
- Demande de plan de gestion petit gibier
- Mise à jour / demande de création de territoire
- Plaquette Sauvetage nids faisans et perdrix
- Arrêté autorisant la Fédération des Chasseurs de l’Oise à procéder à la récupération de sauvetage d’oeufs de perdrix et faisans
- Carte des zones gestion de la petite faune sédentaire
- Dossier barres d’effarouchement
- Bilan individuel pigeon ramier 23/24
- Saison 2023/24 : Dates de fermeture du gibier d’eau et des migrateurs
- Saison 2023/24 : Dates d’ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau dans l’Oise
- Arrêté déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans la zone de Choisy-au-Bac
- Fiche chasseur de gibier d’eau : Comment prévenir la transmission des virus d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène des oiseaux migrateurs aux appelants ou auxoiseaux domestiques
- Fiche détenteur d’appelants : Comment prévenir la transmission des virus d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène des oiseaux migrateurs aux appelants ou aux oiseaux domestiques
- Déclaration de détenteurs d’appelants
- Arrêté relatif à l’organisation de la lutte contre l’Erismature rousse pour la période 2019/2024 pour le département de l’Oise
- Note explicative sur la récolte des plumages de bécassines et le formulaire plumage bécassine à retourner
- Note explicative sur la récolte des ailes de bécasses des bois et le formulaire ailes bécasse à retourner
- Note explicative sur la récolte des bagues et formulaire bagues à retourner
- Note explicative « CHASSADAPT »
- Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la barde à queue noire en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2024
- Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse du courlis cendré en France Métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2024
- Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France Métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2024
- Formulaires de destruction ESOD / piégeage – Bilans ESOD / piégeage
- Périodes et modalités de destruction des ESOD et du Pigeon ramier
- Demande d’autorisation individuelle de destruction à tir à poste fixe de la Bernache du Canada
- Bilan de régulation à tir des animaux non indigènes – groupe 1
- Déclaration de piégeage
- Relevé annuel de prises des piégeurs agréés
- Pourquoi déclarer les dégâts de prédateurs / déprédateurs ?
- Déclaration de dommages prédateurs/déprédateurs
- Arrêté autorisant la régulation des renards par les lieutenants de Louveterie et annexe communes
- Fiche enquête départementale Ecureuil de Corée
- Arrêté relatif à l’organisation de la lutte contre l’Ouette d’Égypte pour la période 2019-2024
- Arrêté préfectoral à l’organisation de la lutte contre l’Érismature rousse pour la période 2019-2024
- Enquête corbeautière 2023/24
- Culture à gibier et jachère faune sauvage 2024
- Bon de commande kits haies et abreuvoirs
- Plaquette interculture
- Contrat inter-cultures 2024
- Fiche Switchgrass et contrat switchgrass 2024
- Fiche Miscanthus et contrat miscanthus 2024
- Contrat bandes intercalaires 2024
- Fiche bandes intercalaires
- Fiches des différentes Jachères Environnement Faune Sauvage
- Contrat Silphie 2024
- Projet régional « plan arbres »
- Projet régional « Nature en chemins »
- Arrêté complétant le plan de chasse au grand gibier sur les cervidés et les mouflons sur la campagne 2023-2024 (REFUS)
- Arrêté fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés et les mouflons pour la campagne de chasse 2023/2024 – Commission recours
- Arrêté complétant le plan de chasse au grand gibier sur les cervidés et les mouflons pour la campagne de chasse 2023/2024 – Commission Recours (REFUS)
- Catalogue de formations 2024
- Information assurance Terrassur
- Information assurance responsabilité civile Terrassur
- Fascicule « La chasse, coeur de biodiversité »
- Carte des circonscriptions des louvetiers 2020-2024
- Devenir chasseur vigilant (demande d’inscription à retourner à la Fédération des chasseurs de l’Oise)
- Sécurité : le chasseur responsable – les préconisations
- Fiche collision et autres mortalités
- Poster sécurité
- Enquête communale Oise
- Formulaire d’inscription création compte SIA – FDC60
- Guide utilisateur création compte SIA
- Procédure création compte SIA – FDC60
- Fiche animation : les mangeoires des jardins
- Fiche animation : comment fabriquer une boule de graisse
- Plaquette FOGEFOR – Stage « la gestion forestière » 2024