Refus – 2ème commission – Annexe 1 à l’arrêté fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés

Attribution – 2ème commission – Annexe 1 à l’arrêté fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés

Refus – 2ème commission – Arrêté complétant le plan de chasse au grand gibier sur les cervidés pour la campagne de chasse

Global – 2ème commission – Arrêté fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés

Refus – Annexe 1 à l’arrêté fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés

Attribution – Annexe 1 à l’arrêté fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés

Refus – Arrêté complétant le plan de chasse au grand gibier sur les cervidés pour la campagne de chasse

Global – Arrêté fixant un plan de chasse au grand gibier sur les cervidés